La publication récente d’une vidéo présentant le brevet européen EP 1 694 829 B1, a récemment amené les citoyens à s’interroger sur l’origine du Covid19. Il apparait ainsi essentiel d’apporter quelques précisions terminologiques sur le virus ainsi que sur la nature et le contenu dudit brevet.

Précisions terminologiques préliminaires.

Le « SARS-CoV » correspond à l’un des virus appartenant à la famille des coronavirus découverte en 1960, au même titre que le « MERS-CoV ». Il existe en effet une pluralité de coronavirus, dont sept auxquels l’Homme est sensible. Ces virus sont par la suite, responsables de pathologies. Si généralement celles-ci sont bénignes (exemple : rhumes), il arrive parfois qu’elles soient bien plus sévères.

À titre d’exemple, le syndrome respiratoire aigu sévère (dit « SARS » en anglais) causé par le virus SARS-CoV-1 dans les années 2000 en Asie avant de se répandre dans le monde ; l’épidémie de Coronavirus du Syndrome respiratoire du Moyen Orient émanant du MERS-CoV en 2012 ; et à ce jour, l’épidémie de Covid19 causé par le SARS-CoV-2.

L’objet du brevet EP 1 694 829 B1.

Il s’agit d’un brevet européen déposé le 2 décembre 2004 et dont les titulaires sont l’Institut Pasteur, le CNRS et l’université Paris-Diderot. Il porte sur un candidat-vaccin contre le virus SARS-CoV-1. Autrement dit, le virus précité, responsable dans les années 2000 de l’épidémie de Syndrome respiratoire aigu sévère [1]

Il ne concerne ainsi ni la création du virus SARS-CoV-1, ni du SARS-CoV-2 qui existaient et ont été transmis à l’Homme par des espèces animales (chauves-souris, civettes…). Il convient enfin d’ajouter, que ce vaccin n’a jamais été expérimenté sur l’Homme. L’épidémie avait en effet était contenue et ayant quasiment disparu, il n’existait plus de candidats porteurs du virus pour essayer le vaccin [2]

Éléments d’analyse d’un brevet européen.

Les premières pages d’un brevet européen contiennent les informations permettant d’identifier celui-ci : numéro d’identification, date de dépôt, titulaires, inventeurs… C’est ainsi que pour le présent brevet, il est indiqué qu’il porte sur une nouvelle souche de coronavirus associée au SRAS et ses applications (potentiel vaccin).

Les pages qui suivent contiennent une longue description. Les chercheurs y exposent rigoureusement le principe, l’état de la technique, sa faisabilité, les problématiques rencontrées, les solutions proposées, des exemples concrets, les modes de réalisation, les méthodes de recherche, les résultats de recherche, les applications envisagées, etc [3]

Application au brevet EP 1 694 829 B1.

Le brevet précité ne fait ainsi pas exception à la règle et contient l’ensemble de ces éléments. Le libre accès aux brevets permet notamment au public et autres chercheurs, de s’informer sur l’avancée de la recherche et surtout, la poursuivre.

Tel est d’ailleurs actuellement le cas, puisque les chercheurs titulaires du brevet s’appuient sur les recherches portant sur le SARS-Cov-1 que l’on retrouve dans celui-ci. L’objectif étant notamment de comprendre et trouver un futur vaccin pour l’actuel SARS-Cov-2 (cf. Covid19).

Mélissa Boï,
Doctorante en Droit de la santé et NBIC

Free WordPress Themes